Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJOINT
ROGER MONDELIN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3974305
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/01/2023
PROJOINT de ROGER MONDELIN

Présentation de la marque PROJOINT

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER MONDELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PROJOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER MONDELIN domicilié(e) Z.I. Le Maroquin - 42820 - AMBIERLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 406 580 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque PROJOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJOINT est expirée depuis le 14 janvier 2023.

ROGER MONDELIN a également déposé les autres marques suivantes : LEVPANO , STRIPANO , ERGOLAME , LESCABO , ROGER MONDELIN , LESCABO


ROGER MONDELIN SAS, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Le Maroquin - 42820 - AMBIERLE - France - SIREN 406580423


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 25 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689774 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-25

Outils et instruments à main entrainés manuellement pour maçons, rouleaux.

Chariots de manutention pour maçons et peintres ; chariots de nettoyage pour maçons et peintres ; containers roulants pour maçons et peintres.

Auges à mortier non métalliques ; caisses en matières plastiques ; chariots (meubles) ; conteneurs non métalliques ; récipients non métalliques pour maçons et peintres.